Accueil marques.expert
/
Marques déposées par david dubois
/
luxe déco
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

luxe déco
david dubois

Numéro de dépôt :
3614443
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
luxe déco de david dubois

Présentation de la marque luxe déco

Déposée le 28 novembre 2008 par david dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « luxe déco »

Le déposant est david dubois domicilié(e) 7 rue du louvre,06500 MENTON - 06500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david dubois domicilié(e) 7 rue du louvre,06500 MENTON - 06500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

david dubois a également déposé les autres marques suivantes : luxe immo , immobilier et décoration


david dubois - 7 rue du louvre,06500 MENTON - 06500 - France


david dubois - 7 rue du louvre,06500 MENTON - 06500 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513393 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier.